28 novembre 2022 Carrières
Quels sont les facteurs pris en compte pour décider l’implantation d’une carrière ?
Implanter une carrière au sein d’un territoire répond avant tout à des besoins en matériaux liés à des projets de construction de bâtis ou d’aménagement locaux. S’inscrivant dans le Schéma régional des carrières, les exploitants investiguent des sites pour évaluer leur pertinence et compatibilité. Avec un objectif : exploiter de manière responsable cette ressource patrimoine pour la collectivité.
Le Schéma régional des carrières : le cadre légal de toute implantation
Une autorisation d’exploiter une carrière s’inscrit dans le Schéma régional des carrières – SRC (en cours d’élaboration en Nouvelle-Aquitaine). Ce dernier, réalisé par le Préfet de région, définit les conditions générales d’implantation des carrières et les orientations relatives à la logistique nécessaire à la gestion durable des matériaux dans la région.
Ce document, notamment :
– Dresse l’inventaire des ressources et fait l’analyse prospective des besoins en matériaux dans la région ;
– Analyse les enjeux techniques, économiques, sociaux et environnementaux (paysage, biodiversité…) liés à la production des ressources minérales et à la logistique qui lui est associée ;
Établit le scénario d’approvisionnement en matériaux pour la région. Et sur cette base, il fixe les dispositions prévoyant les conditions générales d’implantation des carrières, identifiant les gisements d’intérêt régional et national, ainsi que les orientations et mesures nécessaires à la mise en œuvre du scénario retenu
S’implanter pour gérer la ressource de manière responsable et durable
C’est donc dans ce cadre macro que les exploitants de carrière travaillent à identifier un secteur d’implantation, puis étudient un certain nombre de critères afin d’évaluer la pertinence et la compatibilité du projet.
Parmi ceux-ci figurent :
– La géologie : le gisement sur le terrain est-il de qualité et le ratio découverte sur gisement est-il acceptable ?
– Le cadre réglementaire : le projet est-il compatible avec les différents textes règlementaires ?
Exemples :
– SCoT (Schéma de cohérence territoriale) ou PLU (Plans locaux d’urbanisme) pour l’urbanisme,
– Plans de prévention des risques (inondation, feu de forêt, technologique…)
– Les servitudes (périmètre de protection des monuments historiques, captage d’eau potable, servitudes militaires et aéronautiques…)
– SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) et SDAGE (Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux) pour l’eau,
– Natura 2000, ZNIEFF (Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique)…
– Réseau hydrographique et hydrogéologique…
– L’environnement : quel est le niveau de sensibilité du site ? Les impacts de l’exploitation pourront-ils être évités, réduits voire compensés ?
– La densité de population autour du projet : quelles sont les zones d’habitat ou d’activités autour du projet ?
– Les accès : le terrain possède-t-il des routes, des voies ferrées ou fluviales à proximité ?
De cette analyse, appelée familièrement « théorie de la passoire » dans le métier, ressort un premier état permettant à l’exploitant de valider la poursuite du projet.